CROIX BLEUE
Présentation de la marque CROIX BLEUE
Déposée le 18 août 1986 par ASPHODELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX BLEUE est expirée depuis le 18 août 2006.
ASPHODELE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1996 n°2073129 - Publication au BOPI 1996-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204180 - Publication au BOPI 1996-07-18
Inscription - Transmission de propriété n°37226 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°37227 - Publication au BOPI